TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CHANGEMENT DE TAUX DE TVA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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53 résultats pour la valeur "16/03/2012" du filtre Date de séance
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CAMPAGNE 2011 - 2012 DE FORMATION A LA SECURITE DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ECHANGE DE DONNEES ROUTIERES AVEC LE SDIS CONVENTION DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXPLOITATION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL TOURISTIQUE AU LAC D'ALFELD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT C213 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR QUATRE COLLÈGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLOQUE INTERNATIONAL SUR L'ECRITURE INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
R.D. 66 RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE L'ÉCHANGEUR SUR L'A35 À BARTENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DES BIBLIOTHEQUES COMMUNALES DE PROXIMITE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
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ADHESION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du comité départemental des retraités et personnes âgées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin